Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

1. Édition du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse khosens.fr, est édité et est la propriété intellectuelle de :

• Khosens, entreprise individuelle d’Alexandra Bléret
• Code APE : 7111Z – Activités d’architecture
• SIREN : [À COMPLÉTER]
• Adresse : [À COMPLÉTER — adresse précise], 73100 Aix-les-Bains
• Contact : contact@khosens.fr

Directrice de publication : Alexandra Bléret.

2. Qualité professionnelle — Ordre des architectes

Alexandra Bléret est architecte diplômée d’État, habilitée à la maîtrise d’œuvre en son nom propre (HMONP), inscrite à l’Ordre des architectes.

• Conseil régional : Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes
• Numéro national d’inscription : [À COMPLÉTER]

L’Ordre des architectes est consultable à l’adresse architectes.org. Le Code de déontologie des architectes est annexé au décret n° 80-217 du 20 mars 1980 modifié.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• o2switch, SAS
• Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

4. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site khosens.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Le site est exploité dans le respect de la législation française.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Khosens, qui ne saurait être tenue pour responsable d’une mauvaise utilisation du service par l’internaute.

5. Propriété intellectuelle

Le site internet khosens.fr est la propriété d’Alexandra Bléret. Tout le contenu du présent site, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Khosens, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés, partenaires ou auteurs.

L’usage par l’internaute du site est strictement réservé à un usage privé. Toute utilisation, reproduction, ou téléchargement total ou partiel du site ou de l’un de ses éléments (textes, images, photographies, illustrations, logos) sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments sans accord exprès de Khosens constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les utilisateurs et visiteurs du site peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site, uniquement vers sa page d’accueil, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. Tout lien profond (vers une sous-page) ou toute intégration du site dans un cadre (« framing ») est interdit, sauf autorisation expresse et préalable de Khosens.

6. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour. Il peut toutefois contenir des inexactitudes, omissions ou lacunes. Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, merci de le signaler par e-mail à contact@khosens.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. Khosens ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’équipement de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive à ce téléchargement.

Les éventuels liens hypertextes mis en place sur le site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Khosens, qui n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers.

Les photographies et visuels présentés sur le site sont non contractuels.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est décrit dans la politique de confidentialité du site, disponible à l’adresse khosens.fr/politique-de-confidentialite.

8. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du lieu du siège de Khosens seront seuls compétents.

La langue de référence pour le règlement d’un éventuel contentieux est le français.

9. Sources juridiques

• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
• Décret n° 2007-1527 du 24 octobre 2007 relatif au droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne
• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
• Code de la propriété intellectuelle, notamment articles L.335-2 et suivants